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Marques déposées par DAVID SAÏD CLEMENT
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FLEXICARTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEXICARTE
DAVID SAÏD CLEMENT

Numéro de dépôt :
3663877
Date de dépôt :
14/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FLEXICARTE de DAVID SAÏD CLEMENT

Présentation de la marque FLEXICARTE

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2009 par DAVID SAÏD CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEXICARTE »

Le déposant est DAVID SAÏD CLEMENT domicilié(e) 2 ALLEE D'AQUITAINE - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID SAÏD CLEMENT domicilié(e) 2 ALLEE D'AQUITAINE - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

DAVID SAÏD CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MuslimShop , NEODYA


DAVID SAÏD CLEMENT - 2 ALLEE D'AQUITAINE - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France


DAVID SAÏD CLEMENT - 2 ALLEE D'AQUITAINE - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet total n°522250 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522236 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.